Santé-social

Cumul de contrats, engagements temporaires, activité indépendante, séjour à l’étranger, bas revenus : dans le secteur de la culture, nous connaissons des conditions de travail plus variées que la plupart des autres professions en Suisse. C’est la raison pour laquelle notre sécurité sociale est souvent insuffisante.

Partant de ce constat, nous travaillons actuellement à  l’élaboration d’un guide simple et complet en collaboration avec nos associations professionnelles et partenaires, le tout sous la houlette de Suisseculture Sociale. Avec pour devise « Artists Take Action », ce vademecum, qui sera mis en ligne au printemps 2024, fournira les réponses aux principales interrogations en matière de sécurité sociale.

Mais de quoi parle-t-on quand on parle de sécurité sociale ? Ce guide parle de conditions de travail justes et équitables, d’indemnités pour perte de gain, d’allocations familiales, de prévoyance vieillesse, de protection en cas de maladie ou d’accident, mais également d’impôts et de droit du travail.

Pour que ce guide en ligne puisse répondre au mieux aux besoins des métiers de la culture, nous faisons appel aux personnes concernées : envoyez-nous votre / envoie-nous ta question la plus urgente en matière de sécurité sociale !

Pour ce faire, rendez-vous sur : https://fr.artists-take-action.ch/fr

Merci pour votre soutien et votre participation.

«La question de la couverture sociale des personnes exerçant une activité indépendante occupe depuis une dizaine d’années les organisations internationales. Elles s’accordent pour recommander un meilleur accès aux assurances sociales pour cette catégorie de travailleurs.»

L’OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) a suggéré que la Suisse «revoie la protection sociale des travailleurs indépendants en mettant en place un mécanisme permanent ciblant ce groupe, dans le prolongement des aides extraordinaires accordées durant la pandémie de COVID-19.»

Cliquez ici pour lire l'article complet du 11 avril 2023 dans la «Sécurité sociale», publication en ligne de l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) .

La AA – l’assurance-accidents obligatoire pour tou×te×s les employé.es. Conformément à la Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA), tou.te.s les travailleurs et travailleuses occupé.e.s en Suisse sont assuré.e.s à titre obligatoire. Les employeurs et employeuses proposant des contrats à durée déterminée liés à des projets uniques témoignent souvent de leur difficulté à trouver un partenaire assureur pour l’assurance-accidents obligatoire. Suisseculture Sociale a élaboré un aide-mémoire sur l'assurance-accidents pour les entreprises du domaine culturel, sur lequel figurent des informations utiles.

Vous trouverez cet aide-mémoire ici. 

Les musicien·e·s ou les créateur·trice·s culturel·le·s en général, ont été particulièrement touché·e·s par la crise.

Les effets et les mesures de la pandémie des années 2020–2022 l'ont plus que démontré.

Des conditions de travail précaires, une protection insuffisante en cas de perte de revenus, ainsi que le défi supplémentaire de pouvoir encore subvenir à ses besoins grâce à son activité artistique. Sur la base de ces constatations et de ces expériences, SONART a identifié 7 champs d'action concrets. Une politique sociale adaptée aux réalités professionnelles et donc moderne ainsi que des rémunérations équitables sont essentielles pour que la musique puisse être exercée en tant que profession et que la diversité culturelle puisse être préservée. 

Pour ces raisons, SONART a rédigé une prise de position dans ce sens. Une table ronde sur ce thème sera en outre organisée lors de l'assemblée générale de 2022.

Dans le cadre du mois de la précarité

9 octobre 2021 14:00 – 17:00 "Haus pour Bienne" Kontrollstrasse 22, Bienne

« Suis-je suffisamment couvert dans ma situation ? » est la question qui se pose, particulièrement dans la culture, où les revenus varient fortement, où les emplois sont à temps partiel ou temporaires - qu'ils soient indépendants ou salariés.

Avec nos experts, nous souhaitons, lors de cette soirée d'information, vous donner un aperçu plus large du thème de la sécurité sociale et nous tourner vers l'avenir.

Avec des présentations de :

Sabine Zaalene (conseil central Visarte Suisse)

Christian Jelk (Vice-Président Visarte Suisse, artiste)

Regine Helbling (directrice générale Visarte Suisse)

Benedikt Wieland (responsable du Jazz et de la sécurité sociale Sonart, musicien)

Jocelyne Rudasigwa (responsable de la musique contemporaine Sonart, musicienne)

Anne Papilloud (secrétaire générale du SSRS, Syndicat suisse romand du spectacle)

Philippe Sablonier (Visarte Suisse)

Etrit Hasler (directeur général de Suisseculture Sociale, poète, slameur).

En savoir plus

Pour la troisième fois depuis 2006, Suisseculture Sociale a examiné la situation des revenus des actrices et acteurs culturels professionnels en Suisse — les résultats donnent à réfléchir. En 2016, 50 % des travailleurs culturels gagnaient au maximum 40 000 francs par an, ou moins ; en 2021, ils et elles sont 60 % ; et les chiffres ne tiennent pas compte des effets de la crise du Covid-19. On constate aussi que la sécurité sociale des actrices et acteurs culturels en Suisse reste insuffisante à la retraite ou en cas de perte de gain. Les efforts faits ces vingt dernières années n’ont pratiquement pas permis de changer cette situation.

L'intégralité du communiqué de presse de Suisseculture Sociale et l'étude sont disponibles ici.

Par la nature de leur travail, les acteur·trice·s culturel·le·s sont souvent confronté·e·s à une sécurité sociale insuffisante. Afin d’élaborer des solutions pour combler ces lacunes dans le système d’assurances sociales, il est nécessaire de disposer de données fiables sur la situation actuelle des acteur·trice·s culturel·le·s en matière de revenus et de couverture sociale. C'est précisément parce que la sensibilisation à la situation précaire des acteur·trice·s culturel·le·s en Suisse est actuellement si élevée qu'il est important de saisir l'occasion de proposer des améliorations pour le secteur et les autres personnes concernées.

C’est pourquoi Suisseculture Sociale et Pro Helvetia ont chargé le bureau de recherche et de conseil Ecoplan AG d’étudier la situation économique et la sécurité sociale des acteur·trice·s culturel·le·s. Pour ce faire, une enquête qui interroge les acteur·trice·s culturel·le·s sur leur situation économique et leur couverture sociale a été élaborée.

Vous pouvez remplir l'enquête ici : www.securitesociale-acteursculturels-2021.ecoplansurvey.ch

Cette étude est extrêmement importante pour nous et pour notre travail politique. Alors, attaquons-nous à ce problème : Ce système précaire ne doit pas être notre avenir ! Si vous êtes un ou une acteur·trice· culturel·le· ou si vous travaillez dans le secteur culturel, veuillez prendre un moment pour répondre à l'enquête. Nous vous remercions beaucoup pour votre aide! 

Der Anlass «Bist du sicher?» – der grosse Informationsabend zum Thema soziale Sicherheit und berufliche Vorsorge für Musikschaffende vom 26. November 2020 muss leider aufgrund der aktuellen Situation verschoben werden. Das Verschiebedatum wird baldmöglichst kommuniziert, sobald es die Situation wieder zulässt.

Gerade bei Musikschaffenden mit stark wechselnden Einkommen, Teilzeit- oder befristeten Arbeitsstellen – selbständig erwerbend oder angestellt – stellt sich oft die Frage: Bin ich in meiner Situation ausreichend versichert und welches Vorsorgemodell wäre optimal für mich?

Weitere Informationen zum Anlass sowie zur Anmeldung

Schweizerische Gesellschaft für Musik-Medizin SMM
und
Schweizerische Interpretenstiftung SIS
In Zusammenarbeit mit
Hochschule der Künste Bern HKB
Schweizerischer Musikpädagogischer Verband SMPV
Verband Musikschulen Schweiz VMS

«EIN ZIEL – VIELE WEGE» 
KÖRPERORIENTIERTE ANSÄTZE
IN DER MUSIK

Samstag, 24. Oktober 2020
HKB Hochschule der Künste Bern
9.30 – 17 Uhr
Papiermühlestrasse 13a, 3014 Bern

Anmeldungen und weitere Informationen

L'amélioration de la sécurité sociale des personnes travaillant dans le secteur culturel est l'une des principales préoccupations des associations professionnelles et de branches des personnes travaillant dans le secteur culturel. L'image du poète pauvre mais heureux peut en ravir certain·e·s mais, sans un minimum de revenu pour subsister et un filet de sécurité sociale, une activité créative libre est impossible à long terme.

Un article de Hans Läubli dans la Revue Musicale Suisse du 25 mars 2020

Depuis l'introduction de l'AVS en 1948, tou·te·s les habitant·e·s de notre pays, y compris les artistes, se voient garantir une couverture minimale pour la vieillesse, l'invalidité et le décès. Souvent, cette rente offre aux musicien·ne·s indépendant·e·s – à leur propre compte ou employé·e·s temporairement – un revenu régulier et sûr pour la première fois de leur vie. Toutefois, la rente individuelle AVS mensuelle s'élève actuellement à 1’185 francs au minimum et à 2’370 francs au maximum (dès 2020) et ce, uniquement si le·la retraité·e a payé les cotisations pendant 43 et 44 ans respectivement. De même, les prestations de l'AI, en cas d'incapacité de travail de longue durée pour cause de maladie ou d'accident, sont insignifiantes. Comme la législation sur la sécurité sociale s'adresse aux employé·e·s régulier·ère·s, les artistes indépendant·e·s passent souvent à travers les mailles du filet.

Fonds de pension pour les musicien·ne·s
Par exemple, les musicien·ne·s indépendant·e·s n’ont pas l’obligation à s'affilier à un fonds de pension et, même s'ils·elles travaillent en tant que salarié·e·s dans le cadre d'un ou de plusieurs engagements et d’emplois annexes, ce revenu est généralement inférieur au seuil de l'affiliation obligatoire. D'autant plus, il est souvent difficile de savoir s'ils·elles sont indépendant·e·s ou salarié·e·s dans leurs activités respectives...

Vous trouvez l'article complet ici.

Souvent les musiciens sont confrontés à la difficulté liée au fait que leur revenu, issu d'une activité indépendante ou d'un emploi, leur permet tout juste de cotiser à l'AVS. C'est le cas, par exemple, de nombreux·ses salarié·e·s à revenu modeste, travaillant à temps partiel et n'atteignent pas le plancher leur permettant d'accéder à la prévoyance professionnelle ou, dans le cas du travail indépendant, il n’est pas soumis aux prestations obligatoires.

Selon les règles générales, si votre revenu annuel moyen est d'au moins 85'320 francs, vous pouvez prétendre à une rente AVS mensuelle de 2'370 francs maximum, cependant, la réalité pour les musicien·ne·s est bien différente et entraine rapidement les personnes âgées vers la précarité et la dépendance à l'égard des prestations complémentaires (PC).

Grâce à la Caisse de Pension Musique et Formation, un système de prévoyance professionnelle a tout spécialement été mis en place pour les musicien·ne·s afin de leur permettre également d'assurer leurs revenus issus d'activités indépendantes. Une solution LPP très avantageuse est également possible et elle couvre non seulement la prévoyance mais aussi les risques.

Nous ne pouvons donc que recommander à nos membres de préparer au plus tôt leur retraite et nous tenons à disposition pour tout conseil ou information personnalisés.

Plus d'informations sur La Caisse de Pension Musique et Formation 

Die vor fünf Jahren, zweiundneunzigjährig verstobene Maria Becker, eine der grossen Schauspielerinnen in der Schweiz des letzten Jahrhunderts, antwortete im Rahmen eines Interviews auf die Bemerkung, dass ihr künstlerisches Engagement im hohen Alter Bewunderung auslöse:  «Wollen Sie die Wahrheit wissen? Ich kann von der AHV allein nicht leben, bekomme keine Pension und bin auf Zusatzverdienst angewiesen».  Die Situation, welche die Grande Dame des Schweizer Theaters in dieser Offenheit darlegte, gilt auch heute noch für die allermeisten Kulturschaffenden. Die kleinen Einkünfte während ihres Arbeitslebens führen dazu, dass ihre AHV-Rente kaum das Minimum von 14'100 Franken für Einzelpersonen übersteigt. 

Wenn Künstlerinnen und Künstler nicht mehr in der Lage sind, zusätzlich zur Rente einen Verdienst zu erzielen, werden sie schnell von Sozialhilfe abhängig. Natürlich hat jeder den rechtlichen Anspruch auf Ergänzungsleistungen bis zum Existenzminimum und kann sich in Notlagen an öffentliche und private Hilfseinrichtungen wenden. Aber sein Alter am Existenzminimum fristen zu müssen ist bitter, und der Bittgang zu Hilfseinrichtungen wird, nach einem selbstbestimmten, kreativen und arbeitsintensiven Leben, zu Recht als erniedrigend empfunden. Zudem muss vor dem Bezug von Ergänzungsleistungen das private Vermögen aufgebraucht werden. Dazu zählen auch eigene Kunstwerke – oder solche von Freundinnen oder Freunden – sowie Musikinstrumente oder ein Atelier, das man früher erworben hat.

Eine Umfrage im Jahr 2016 bei Künstlerinnen und Künstlern aller Sparten hat einen Medianwert des Gesamteinkommens (Einkommen aus Kunstschaffen und aus allen übrigen Tätigkeiten) von Fr. 40'000 pro Jahr ergeben. Die Einkommenssituation von der Hälfte der über 2600 Teilnehmenden ist also eindeutig als prekär zu bezeichnen.

Dass die private Vorsorge für das Alter keine Priorität geniesst, ist die Folge dieser minimalen Verdienste. Zumal die meisten Künstlerinnen und Künstler keine Beiträge von Arbeitgebern erhalten, ihre Altersvorsorge also vollumfänglich selber berappen müssen. Lediglich 36 % der Frauen und 41 % der Männer geben in der Umfrage an, über eine 2. Säule zu verfügen. Bei der privaten Vorsorge sind die Zahlen etwas besser. Insgesamt gaben hier 49 % an, in einer Säule 3a zu sparen.

Leider ist es so, dass auch im Kunstbereich die Frauen nach wie vor bei der Kulturförderung benachteiligt werden, wie eine kürzlich erfolgte Genderumfrage im Bereich des Films ergab. Ebenfalls bringt ihnen das AHV-Alter von 64 Jahren wenig Vorteile, denn in den freien, künstlerischen Berufen arbeiten Frauen (und Männer) meistens solange es ihnen die Gesundheit erlaubt. Profitieren würden Kulturschaffende beider Geschlechter von der Erhöhung der AHV-Rente sowie der Flexibilisierung des Bezugs der Altersrente, wie die Vorlage «Altersvorsorge 2020» dies vorsieht. Dadurch könnten sie ihren Rentenbezug herausschieben und für den Zeitpunkt, an dem sie keinen Erwerbsverdienst mehr erzielen, höhere AHV-Renten erreichen.

Ebenso würden die vielen freischaffenden Künstlerinnen und Künstler, die neben ihrer künstlerischen Tätigkeit eine kleine Teilzeitstelle innehaben von der «Reform Altersvorsorge 2020» profitieren. Sie würden an diesen Arbeitsstellen durch die Herabsetzung des Koordinationsabzuges in der 2. Säule höhere Beiträge für ihre Altersvorsorge äufnen oder überhaupt erst von dieser erfasst werden.

Zudem wird durch einige kleine, bedeutungslos erscheinende Anpassungen im BVG mehr Rechtssicherheit für die zahlreichen Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer mit häufig wechselnden Arbeitgebern im Film-, Theater- und Musikbereich geschaffen.

Suisseculture und die ihnen angeschlossenen Verbände der Kulturschaffenden rufen 2 x Ja zu den Vorlagen «Reform der Altersvorsorge 2020» und «Zusatzfinanzierung der AHV» auf.

Johanna Lier, Schriftstellerin/Schauspielerin, Präsidentin Suisseculture

Hans Läubli, Geschäftsleiter Suisseculture 

Suisseculture ist der Dachverband sämtlicher Organisationen der professionellen Kultur- und Medienschaffenden der Schweiz und vertritt deren landesweiten branchenübergreifenden Interessen.

Schweizer Kunstschaffende verdienen 40‘000 Fr. pro Jahr
Eine Umfrage von Suisseculture Sociale untersuchte das Einkommen und die soziale Sicherheit von professionellen Kunstschaffenden in der Schweiz. 10 Jahre nach der ersten Umfrage sieht die Situation für Kunstschaffende nicht besser aus: Mehr als die Hälfte der Kunstschaffenden lebt trotz zusätzlicher nicht-künstlerischer Erwerbstätigkeit unter prekären Umständen und verfügt über keine Altersvorsorge, die über die AHV hinausgeht. 

Die Dachorganisation Suisseculture Sociale, in der sich Verbände der professionellen Kulturschaffenden zusammengeschlossen haben mit dem Ziel der Verbesserung der sozialen Sicherheit, lancierte erstmals 2006 eine Umfrage zu Einkommen und sozialer Sicherheit von Kunstschaffenden. 2016, zehn Jahre später, folgte die Neuauflage dieser Umfrage bei den Mitgliedern der 19 Berufsverbände der professionellen Kulturschaffenden, welche im Dachverband Suisseculture (www.suisseculture.ch) organisiert sind. Die Auswertung der total 2422 Rückmeldungen belegt einmal mehr die mangelnde soziale Sicherheit für Kunstschaffende: fehlende Altersvorsorge und tiefe Einkommen. 

Der Medianwert des jährlichen Gesamteinkommens (Einkommen aus Kunstschaffen und aus allen übrigen Tätigkeiten) beträgt Fr. 40'000. Die Hälfte der Teilnehmenden an der Umfrage lebt also unter prekären Umständen, auch wenn sie neben dem Kunstschaffen zusätzlichen Erwerbstätigkeiten nachgehen. Ohne zusätzliche Erwerbsquellen ist es gar nur schwer möglich, ein Mindesteinkommen zu erzielen. Das hat auch Folgen für die Altersvorsorge, so verfügt die Hälfte der Befragten über keinerlei Vorsorge, die über die AHV hinausgeht. 

Für Suisseculture Sociale unterstreichen die Resultate dieser Umfrage die prekäre Situation der Kunstschaffenden in der Schweiz. Daher fordert die Dachorganisation Politik und Gesellschaft auf, bei Fragen zur sozialen Sicherheit die Besonderheiten des Kunstschaffens adäquat zu berücksichtigen. In diesem Sinne begrüsst Suisseculture Sociale die Handlungsempfehlungen der Städtekonferenz Kultur zur sozialen Sicherheit von Kunst- und Kulturschaffenden (siehe hier)

Die wichtigsten Ergebnisse im Überblick
Die Auswertung fokussiert primär auf die Veränderungen seit der ersten Umfrage 2006. Total wurden 2422 Antworten ausgefüllt. 

Teilnahme: 

• nach Geschlecht: 48 % Frauen zu 52 % Männer 
• nach Sprache: 79 % deutsch, 16 % französisch, 3 % italienisch, 1 % englisch 
• nach Alter: 15 % unter 25 Jahre, 71 % zwischen 25 und 64 Jahre, 15 % 65 Jahre und mehr 

Einkommen
Angesichts eines Medianwertes des Gesamteinkommens (Einkommen aus Kunstschaffen und aus allen übrigen Tätigkeiten) von Fr. 40'000, kann die Einkommenssituation von der Hälfte der Teilnehmenden als prekär bezeichnet werden. Mit dem Kunstschaffen allein, ohne zusätzliche Erwerbsquellen, ist schwerlich ein Mindesteinkommen zu erzielen. 

Der Anteil des Einkommens aus dem Kunstschaffen ist im Vergleich zu 2006 gesunken, obwohl der prozentuale Anteil der Arbeitszeit, die für die Kunsttätigkeit aufgewendet wird, gestiegen ist. 

70 % der Männer sind Kunstschaffende im Haupterwerb (70–100 %), aber nur 52 % erzielen damit ein BVG relevantes Einkommen. Bei den Frauen ist dieses Verhältnis Haupterwerb zu Einkommen 62 % zu 43 %. 

Das Missverhältnis zwischen aufgewendeter Arbeitszeit für die künstlerische Tätigkeit und dem damit erreichten Anteil am Gesamteinkommen zeigt sich auch darin, dass bloss 2 % der Frauen und der Männer nur 10 % dafür aufwenden, jedoch bei 21 % der Frauen und 19 % der Männer der Anteil des Einkommens aus dem Kunstschaffen am Gesamteinkommen lediglich 10 % beträgt. 

Vorsorge
Gesamthaft gesehen ist im Vergleich zu 2006 ein Anstieg der «sowohl als angestellt wie auch als selbständigerwerbend» AHV-Versicherten zu verzeichnen, damit einhergehend eine Abnahme der ausschliesslich selbständig Versicherten. 

Auch wenn kein direkter Vergleich zu 2006 gezogen werden kann – da neu bezüglich BVG-Versicherung zwischen Kunsttätigkeit und übrigen Tätigkeiten unterschieden wurde – kann festgestellt werden, dass im Bereich der beruflichen Vorsorge keine substantielle Verbesserung der Situation für die Kunstschaffenden erreicht wurde: lediglich 36 % der Frauen und 41 % der Männer geben an, sowohl für das Einkommen aus dem Kunstschaffen wie für das restliche Einkommen über eine 2. Säule zu verfügen. 2006 bejahten 52 % aller Teilnehmenden die Frage, ob sie BVG-versichert seien (allerdings ohne Differenzierung nach der Erwerbsquelle). 

Bei der privaten Vorsorge sind die Zahlen leicht besser. Insgesamt geben hier 49 % derjenigen, die diese Frage beantwortet haben, an, in einer Säule 3a zu sparen. 

Angesichts der Tatsache, dass die Hälfte der Teilnehmenden über keinerlei Altersvorsorge verfügt, die über die AHV hinausgeht, ist es noch ein langer Weg zur sozialen Sicherheit für die Kunstschaffenden. 

Komplette Studie als PDF Download